La Réserve citoyenne dans l'Armée de Terre
Instruction N° 93/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la réserve citoyenne
Circulaire provisoire relative à la réserve citoyenne N°1228/DEF/EMAT/DRAT/RCA
Note provisoire technique relative à l'accès à la Réserve Citoyenne
N°510286/DEF/PMAT/RES/GA11
Note Express N° 2135/DEF/EMAT/DRAT/RCA du 21 janvier 2003
Objet : Agrément dans la réserve citoyenne
INSTRUCTION MINISTÉRIELLE relative aux RELATIONS entre le MINISTÈRE de la DÉFENSE et les ASSOCIATIONS de RÉSERVISTES et d’ANCIENS RÉSERVISTES N°94/DEF/CAB/CSRM/SP
La Réserve opérationnelle dans l'Armée de Terre
Décret relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire
Arreté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret no 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire.
Circulaire relative à la formation militaire initiale des réserves du 7 juin 2002. N°9270/DEF/COFAT/DEF/BFG/FIO
vendredi 6 février 2004